Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1987, 1990

Date : 1987 - 1990

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Essai de synthèse du rapport rédigé par Francis Blanchard (Conférence internationale du travail) « Le monde du travail change : les problèmes de demain », publication spéciale du secteur International (avril 1987)
« Prud'hommes 87. Étude statistique des résultats » (tome 1), publication du BRAEC dans le cadre de l'IRES (janvier 1990)
« Violence et mouvements sociaux (1870-1994) », étude pour la Commission exécutive confédérale CFDT (mai 1994).
« Fonction publiques, CFDT et négociation », étude commandée par l'UFFA (juillet 1995).

Cote :

CP/21/17

Inventaire d'archives :

Fonds Michel Branciard

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990

Description physique :

Information matérielles :

papier

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