Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Remerciements aux personnes qui se sont associées à la manifestation du 9 novembre 1913. Lettre de Mme Paul Bert à M. Pinon,...

Date : 1913 - 1913

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Titre :

Remerciements aux personnes qui se sont associées à la manifestation du 9 novembre 1913. Lettre de Mme Paul Bert à M. Pinon, vice-président du patronage.

Contenu :

Premier exemplaire.

Cote :

3 S 817

Inventaire d'archives :

Fonds Paul Bert n° 2

Description :

Critères de sélection :

conservation

Mise en forme :

Classement définitif

Ressources complémentaires :

Archives municipales

Personnes :

Bert, Paul (1833-1886), Pinon (18..-19.. ; vice-président du patronage laïque Paul-Bert)

Institutions :

Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)

Thèmes :

association, mouvement de jeunesse, mouvement laïque

Type de document :

document d'archives

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