Document d'archives : Inspecteur et secrétaire général de l'inspection académique : chrono départ (1976-1978) ; services de l'inspection académique :...
Titre :
Inspecteur et secrétaire général de l'inspection académique : chrono départ (1976-1978) ; services de l'inspection académique : chrono départ (1975-1998) ; rapports (1979-1985).
Cote :
2121 W 1-9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 18 avril 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2049
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle