Document d'archives : Correspondances mairie de Saint-Jean, préfecture, direction départementales de l'équipement, entreprises, société de contrôle
Titre :
Correspondances mairie de Saint-Jean, préfecture, direction départementales de l'équipement, entreprises, société de contrôle technique.
Contenu :
Programme, avant-projet, extrait de délibération du conseil municipal, demande de permis de construire, procès-verbal d'ouverture des plis relatif à l'appel d'offre, arrêté interministériel relatif aux travaux de décoration des bâtiments d'enseignements au titre du 1% , dossier de sécurité.
Cote :
140 J 81
Inventaire d'archives :
Description physique :
Tirage photographique, noir et blanc
Institutions :
Bureau d'études EBM (Toulouse), Haute-Garonne. Préfecture. Direction départementale de l'Équipement, Saint-Jean (Haute-Garonne)
Lieux :
Saint-Jean (Haute-Garonne, France) -- Chemin vicinal, Saint-Jean (Haute-Garonne, France), Saint-Jean (Haute-Garonne, France) -- Groupe scolaire Belbèze, France, Toulouse (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
architecte, architecture, avant projet sommaire, construction scolaire, logement de fonction, plan, restauration scolaire, école, établissement d'enseignement