Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procuration par Jérôme Chomedey, avocat au parlement seigneur de Germenoy, Marie et Marguerite Chomedey, fils et filles de Jean...

Date : 1559 - 1559

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Titre :

Procuration par Jérôme Chomedey, avocat au parlement seigneur de Germenoy, Marie et Marguerite Chomedey, fils et filles de Jean Chomedey et Marie Aymery ; également deux actes de transactions du 14 mars 1559.

Contenu :

Origine de l'information :

Histoire littéraire XVIe siècle, par Catherine Grodecki, Madelaine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Xenia Pamfilova, 1972-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2012Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/III/243

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)

Personnes :

Aymery, Marie, Chomedey, Jean, Chomedey, Jérôme, Chomedey, Marguerite, Chomedey, Marie

Type de document :

Activité :

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