Document d'archives : Saint-Saury

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Saint-Mamet-la-Salvetat.

Cote :

5 E 1330/1, 5-14

Inventaire d'archives :

Saint-Etienne-Cantalès à Salins

Informations sur le producteur :

Commune de Saint-Saury

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1992

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1330 / 1-4 (1669 - 1850)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 214 / 1-2
En mairie à Saint-Saury :
- Etat civil : 1851 à nos jours
- Délibérations communales : 1886 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1831) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910

Institutions :

Commune de Saint-Saury

Type de document :

Document d'archives

Liens