Document d'archives : - Eléments antérieurs à la création de l'association : comptes rendus de réunions, bilan des actions, document de travail, fiche...

Titre :

- Eléments antérieurs à la création de l'association : comptes rendus de réunions, bilan des actions, document de travail, fiche de projet (1987-1988). - Mise en place de l'association : compte rendu, déclaration de l'association, copie du Journal Officiel (1988), statuts de l'association (s.d.), récit rétrospectif de la création de l'association (1989). - Modifications ultérieures. - Statuts de l'association (s.d., 1993, 1999). Préfecture du Cantal : récépissés de déclaration de modification de statut (1998) et de bureau (1999, 2001), courrier du président au préfet pour signaler un changement d'adresse (1990). Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports : notification d'agrément Jeunesse et Education populaire (1990). INSEE : inscription au répertoire de l'organisme et d'un nouvel établissement (1990). Délégation Régionale à la Formation Professionnelle : copie du récépissé de déclaration d'existence en tant qu'organisme de formation (1993).

Cote :

111 J 1

Institutions :

Rectorat

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Cantal

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