Document d'archives : PRISONS royales de SOISSONS § Déclaration de Pierre DUPPON à Pierre PARISOT cy dev/t/ archers de la Prévôté de l'Ile de Fr. et...

Titre :

PRISONS royales de SOISSONS § Déclaration de Pierre DUPPON à Pierre PARISOT cy dev/t/ archers de la Prévôté de l'Ile de Fr. et Jacques LA MAIRE conducteur des personnes renvoyer par arrêt de la Cour attestant que Claude GAULTIER commis au greffe de la conciergerie du Palais leur a baille la personne de Ja. BUISQUEL pour le conduire aux PRISONS royales de SOISSONS

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIV/113

Type de document :

brevet notarié, déclaration

Archives nationales

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