Document d'archives : Succession d'Honoré Hyacinthe d'Arloz, époux de Marguerite Gallien de La Chaux

Contenu :

Procès opposant demoiselle Claudine Adrianne d'Arloz et André de Mornieu, seigneur de Grammont d'une part, au curateur de l'hoirie d'autre part : réquisitoires, assignations, état des bâtiments dépendant de l'hoirie, correspondance, 1753-1758.
Procédure opposant Benoît Dupuis, notaire royal à Lagnieu, au curateur de l'hoirie d'Honoré Hyacinthe d'Arloz : cédule, inventaire de production, requête, libel et assignation, état des frais, 1757-1785.
Lettre de Marguerite Gallien de La Chaux à M. de Grammont, 23 septembre 1753.

Cote :

247 J 130

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