Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : FOURBISSEUR d'ÉPÉES marchand et maître FLATIER (Jean) demeurant au bout du Pont Saint-Michel § Contrat de mariage avec Marie

Date : 1684 - 1684

Voir le contexte de la notice

Titre :

FOURBISSEUR d'ÉPÉES marchand et maître FLATIER (Jean) demeurant au bout du Pont Saint-Michel § Contrat de mariage avec Marie PROTHAIS

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/X/201

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis LEBEUF, 7 mars 1656 - 18 novembre 1698 (étude X)

Personnes :

Flatier, Jean, Prothais, Marie

Type de document :

contrat de mariage

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