Document d'archives : Matrices cadastrales des propiétés bâties et non bâties.
Contenu :
Présentation du contenu
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties des communes de l'arrondissement de Jonzac : feuillets des comptes cadastraux par ordre alphabétique des noms de propriétaire et feuillets des comptes cadastraux supprimés (1934-1974).
Cote :
2913 W 1-351
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre des impôts foncier de Jonzac. Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 17 décembre 2009
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de commune puis par ordre alphabétique de nom de propriétaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 351 articles et registres toilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 18,40
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle