Document d'archives : Saint-Gilles (boues), Saint-Laurent-la-Vernède
Cote :
1290 W 38
Inventaire d'archives :
Stations d'épuration (STEP), épandages des boues et captages (1990-2001) - 1290, 1339 W
Observations :
Commentaire
Dossiers vérifiant la conformité des projets de construction de station d'épuration et d'épandage des boues à la loi sur l'eau.