Document d'archives : Préparation et organisation de la séance du 09 juin 2011 : correspondance, note, tableau, liste.
Cote :
154AA/97
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 08/06/2011
Description physique :
Information matérielles :
papier