Déserteurs et réfractaires : décret impérial concernant l'amnistie (1810). Hôpital de Montbéliard, état des effet d'un militaire décédé (1879).<lb/>Invasion de 1815. Registre des réquisitions (1814-1817), à la suite, déclarations de grossesses (1827, 1829), demandes de dégrèvement de conctribution foncière (an VIII). Réquisitions et liquidation des comptes (1815-1816).<lb/>Guerre de 1870. Etat des gardes nationaux mobilisés (1870). Plainte concernant un pillage (1872).

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472Edepot - Archives communales déposées de Saint-Rémy