Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Documentation économique et sociale : Préfecture de la région d'Ile-de-France, Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de...

Date : 1979 - 1979

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Titre :

Documentation économique et sociale : Préfecture de la région d'Ile-de-France, Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Seine-Loing ; Comité central d'Entreprise S.N.E.C.M.A., Un successeur pour Caravelle - Exigeons sa réalisation ; Bureau de Recherches Géologiques et Minières, Géothermie basse énergie, s.d. ; L'Evolution du gaz naturel en Seine-et-Marne de 1968 à 1978 (article de presse, s.d.).

Cote :

197J32

Inventaire d'archives :

Groupe socialiste du Conseil général de Seine-et-Marne

Institutions :

Seine-et-Marne. Conseil général

Lieux :

Seine-et-Marne (France ; département)

Thèmes :

aménagement du territoire, parti politique, socialisme, vie politique

Type de document :

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