Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Série 228. Brésil – Série 229. Guyane et Honduras britanniques – Série 230. Cameroun

Sans date

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Contenu :

Série 228. Brésil

228/1/1. Réinstallation au Brésil (mars 1950-janvier 1952, manquent les dossiers 1 à 6).

228/1/5. Plan de réinstallation dans l'agriculture (juin 1946-novembre 1948).

228/7/2. Réinstallation, dossier confidentiel (novembre 1949-août 1951).

228/13/1. Réinstallation de réfugiés venant de Samar (octobre 1949-mai 1951).

Série 229. Guyane et Honduras britanniques

229/1/1. Réinstallation de réfugiés (juillet 1947-mars 1949).

Série 230. Cameroun

230/1/1. Réinstallation de réfugiés (novembre 1948-juin 1951).

Cote :

AJ/43/239

Inventaire d'archives :

Archives de l'Organisation internationale pour les réfugiés (OIR). Première partie.

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