Document d'archives : Mémoire pour les actionnaires de l'Entreprise de bateaux à vapeur sur l'Océan et la Méditerranée, sous la raison Cartairade et...
Titre :
Mémoire pour les actionnaires de l'Entreprise de bateaux à vapeur sur l'Océan et la Méditerranée, sous la raison Cartairade et Cie... Contre les liquidateurs de la dite Entreprise (s.l.n.d. [Marseille, vers 1841]) ; Affaire Terrier contre Dunoyer et De Lescheraine. Pièces justificatives. Table analytique des moyens plaidés [concernant une société fondée en l'an XIII pour l'exploitation d'une usine à fer à Saint-Pierre d'Albigny] (Ch., s.d., vers 1843) ; Codice di procedura civile per gli stati di S.M. Il re di Sardegna (T., 1852) ; Textes des actes [1758-1851]... En exécution de la concession dont l'avocat François Grange est investi à l'égard des minières de l'ancien mandement d'Hurtières (T., 1853) ; Sentenza stata prononciata dalla R. Camera de'conti... Nelle due cause dell'avvocato F. Grange contro l'amm. Gen. Dell'Interno e li sig. Balmain, Frèrejean, ecc. [mines de Saint-Georges d'Hurtières] (T., 1853) ; Processo e dibattimento intorno ai Casi di Sassari. Sentenza del magistrato d'appello di Cagliari nella causa degl'imputati sassaresi sopra i fatti del 24 febb. 1852, parte 3a (Cagliari, 1855 ; paraît incomplet) ; Le pensionnat du Sacré-Cœur de Chambéry devant le tribunal de première instance de cette ville (Ch., 1856) ; Mines de l'ancien mandement des Hur-tières. Droits et prétentions des divers exploitants, contenant la reproduction des actes publiés par M. Grange, avec commentaires et documents (T., 1857) ; Sentenze del tribunale di commercio e dell'Ecc. Corte d'appello di Genova nella causa tra il sig. G.A. Sanna ed il sig. P. Massone [au sujet des mines de Montevecchio en Sardaigne] (Gênes, 1857) ; Résumé des moyens plaidés devant la Cour impériale de Chambéry pour le général L.F. Ménabréa, ministre du roi d'Italie, contre Me P.V. Pillet, avocat à Chambéry [publié par la comtesse Brunet, née Ménabréa] (Ch., 1862).
Cote :
11 J 1901
Inventaire d'archives :
Personnes :
Balmain, Brunet (Comte Gaspard, comtesse —, née Ménabréa), Cartairade (Cie de navigation), Dunoyer (le procès), Frerejean (procès), Grange, François (procès), Lescheraine (de) (procès), Massone, P., Ménabréa, L.F. (député), Pillet, P.V., Sanna, G.A.
Lieux :
Chambéry, ville : pensionnat du Sacré-Cœur, Chambéry, ville : lieu d'édition, Marseille : compagnie de navigation, Montevecchio, Cagliari, Ville : lieu d'édition, Chambéry, ville : cour d'appel, Chambéry, ville : tribunal civil et de commerce, Annecy, ville : me lieu d'édition, Paris : lieu d'édition, Saint-Pierre d'Albigny, Saint-Georges d'Hurtières, Cagliari, Ville : procès des accusés de Sassari (1852-55)