Document d'archives : Boissy
Contenu :
Boissy :
- Procédure d'expropriation : notifications, ordonnances, quittance d'indemnités, fixation des indemnités : FRITSCH, GAI, LAMICHE, PETIT, Société Anonyme des Sablières de la Pompadour, HOTTINGER, Ste COLIN et COLLIN.
- Etablissement classé : autorisation d'ouverture d'une installation de combustible et d'un atelier de peinture.
- Convention avec le syndicat intercommunal des Marais de Sucy Bonneuil.
- raccordement militaire, aménagement d'une voie d'essai.
- Procédure d'expropriation : notifications, ordonnances, quittance d'indemnités, fixation des indemnités : FRITSCH, GAI, LAMICHE, PETIT, Société Anonyme des Sablières de la Pompadour, HOTTINGER, Ste COLIN et COLLIN.
- Etablissement classé : autorisation d'ouverture d'une installation de combustible et d'un atelier de peinture.
- Convention avec le syndicat intercommunal des Marais de Sucy Bonneuil.
- raccordement militaire, aménagement d'une voie d'essai.
Cote :
1J6/2-1J6/3
Inventaire d'archives :
Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Description physique :
0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)
Observations :
Publié
Institutions :
Compagnie Générale des Omnibus, Compagnie des Tramways de Paris et du département de la Seine, Compagnie des Tramways de l'Est Parisien, Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris, Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris