Petite voirie.<lb/>Etablissement d’une servitude sur le pont privé du bois de Forembert pour le défruitement des bois (1884-1886) ; reconstruction du pont de la Mer avec devis et plan (1) (1822) ; arrêté relatif à la conservation des chemins vicinaux et à l’élagage des haies riveraines (1811) ; réparations des chemins vicinaux (1825-1829 ; 1868-1870) ; création d’une commission consultative chargée de coopérer à la direction des travaux (1829) ; réparations du chemin entre le bief et la rivière du Breuchin avec devis (1802) ; inventaire des outils et machines de construction et d’entretien (1879).<lb/>Arrêtés préfectoraux relatifs à la création des ressources pour l’entretien des chemins de grande communication et d’intérêt commun (1883-1886), ordre de service relatif à l’emploi des fonds vicinaux (1882) ; état des ressources ordinaires et spéciales affectées au budget de la commune pour la réparation et l’entretien des chemins de grande communication de Faucogney à Ronchamp, et de Faucogney à Lure (1849-1874) ; répartitions des contingents communaux (1876-1877) ; états des prestations en nature (1855) ; tarifs des prestations en nature (1884-1889) ; exécution des prestations en nature pour les chemins de petite vicinalité de Faucogney à Oroz (1883), et de Faucogney à Servance (1883) ; états des travaux à exécuter sur les chemins vicinaux de Faucogney (1868-1870) ; états des journées employées à la réparation du chemin de La Mer, de Malay, de Melisay (1831) ; listes d’émargement des prestations en nature du service vicinal (1883-1899).<lb/>11 cahiers, 48 pièces papier, 2 plans.

227 Edepot O3

227Edepot - Archives communales déposées de Faucogney-et-la-Mer