Document d'archives : Plan d'un chemin communal que la commune de Gézainville demande d'établir pour servir de communication de la rue de la Charetraye...
Titre :
Plan d'un chemin communal que la commune de Gézainville demande d'établir pour servir de communication de la rue de la Charetraye à celle du Ruisseau.
Contenu :
Légende.
Mentions dorsales : "Plan d'acquisition pour la commune de Jézainville (Meurthe)" ; "Décret du 20 juillet 1811, n° 86" ; "Archives du Conseil d'État n° 44589".
Document(s) de contexte : Lettre de Renoir, chef de la 1re division du ministère de l'Intérieur (bureau de l'administration générale du ministère), à Daru, du 10 octobre 1811, lui renvoyant le plan du décret du 20 juillet 1811 autorisant la commune de Gézainville (Meurthe) à acquérir un terrain appartenant au sieur Thomas pour élargir le chemin dit d'Espagne (f° 230).
Cote :
Pièce 231
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PARISOT, conducteur des Ponts et chaussées à Pont-à-Mousson
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Tampon des Archives du Conseil d'État.
Description physique :
Importance matérielle :
Technique : encre noire, encre rouge et lavis rose, vert et jaune sur papier.
Dimensions :
Dimensions : 32 x 49,5 cm
Précisions matérielles :
50 m = 9,5 cm