Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance par Marie-Madeleine Pioche de La Vergne à Simon Lefebvre de la somme de 1 233 livres qui lui revenait dans la...

Date : 21 septembre 1688

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Titre :

Quittance par Marie-Madeleine Pioche de La Vergne à Simon Lefebvre de la somme de 1 233 livres qui lui revenait dans la succession de Pierre Bricard.

Contenu :

:Mention dans le répertoire du notaire coté

MC/RE/LXXV/5

:Informations concernant le classement et la cotation du document

Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.

L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.

:Origine de l'information

par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury, Paris, Presses universitaires de France, 1960, p. 319 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700) [2295 actes],

: 2009-2011Date de révision

: 2009Date de création de la notice

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre CAILLET, 9 décembre 1682 - 20 février 1731 (étude LXXV)

Ressources complémentaires :

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700), par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury. Presses universitaires de France, 1960, XXIII-511 p.

Personnes :

Bricart, Pierre, La Fayette, Marie-Madeleine Pioche de La Vergne (1634-1693 , comtesse de), Lefebvre, Simon

Type de document :

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