Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Service militaire.

Date : 1852 - 1852

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Contenu :

Assurance militaire souscrite par François-Joseph Chardon auprès de la Maison Dalifol pour trouver un remplaçant à son fils Charles-Armant Chardon (6 mars 1852). Département de la Seine. Classe de 1851. Acte administratif de substitution par lequel Amédée Louis Cantau, "fils unique de veuve" dispensé de service militaire, cède son numéro à Charles-Armant Chardon (1er juillet 1852).

Cote :

V21S 1

Inventaire d'archives :

V21S - Propriété 17 rue Saint-Gilles, 3e arr. (1780-1912, 1970, 2006) et famille Chardon, imprimeurs en taille-douce (1794-2006).

Informations sur le producteur :

Producteur: Froissart (famille)/Chardon (famille)

Fournisseur: Froissart, Jean-Luc

Personnes :

Chardon (famille), Froissart (famille), Sénac de Meilhan, Gabriel

Lieux :

Saint-Gilles, rue (3e), Paris (France) -- Arrondissement (06 ; 1795-1859), Paris (France) -- Arrondissement (03)

Thèmes :

commerce, culture, distinction honorifique, histoire des familles, immobilier, imprimeur, métiers du livre, opinion, patrimoine architectural, patrimoine culturel, recherche historique, recherche scientifique, temps libre et sociabilité, vie publique, économie, éducation et sciences, équipement

Type de document :

acte authentique, acte sous seing privé, inscription hypothécaire, photographie, pièce comptable, plan, étude

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