Document d'archives : Usine Prométhée. - création d'un établissement de traitement des déchets médicaux : bail emphytéotique, cession du bail, rapport...
Titre :
Usine Prométhée. - création d'un établissement de traitement des déchets médicaux : bail emphytéotique, cession du bail, rapport d'activité de l'usine, dispositif contractuel, prescriptions techniques, CCTP, conventions tripartites, dossier de synthèse du projet, courriers, délibérations, procédure, plans
Cote :
453 W 105
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2075