Document d'archives : 2443W
Contenu :
Répertoires des associations créées dans l'arrondissement de Besançon (1829-1994).
Dons et legs aux associations et collectivités (1996-2017).
Associations de protection de l'environnement, agrément (1979-2013).
Cote :
2443W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation des élections et des enquêtes publiques
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/09/2017
Description physique :
Importance matérielle :
3,30 ml, 37 article(s)
Ressources complémentaires :
Instruments de recherche
Pour les cotes 2443W8-31 : annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.