Document d'archives : Organisation.- Réglementation édictée par les ministères de la Guerre et de l'Agriculture : circulaires, résumé des instructions,...
Titre :
Organisation.- Réglementation édictée par les ministères de la Guerre et de l'Agriculture : circulaires, résumé des instructions, cahiers des charges, projets et modèles de contrats et de conventions, correspondance (1915-1919 et s. d.). Commission départementale de la main-d' uvre agricole, frais de fonctionnement : arrêté préfectoral, procès verbal de réunion, factures, états des avances (avril 1918-mars 1919).
Cote :
9 R 7