Document d'archives : Dénominations des rues, marchés, urbanisme, électrification de la voirie, stationnement payant, concessions voirie, documentation
Titre :
Dénominations des rues, marchés, urbanisme, électrification de la voirie, stationnement payant, concessions voirie, documentation (1852-1991).
Cote :
1817 W 1-8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des relations avec les collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle de la légalité et des affaires administratives
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 février 1999
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié
Observations :
Commentaire
Classé, 1999
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle