1. Saint-Denis, pont Manès. - Permis d'établir sur un terrain dépendant des pas géométriques accordé à Nomédé Morau et Achille Cauvin, propriétaires de l'établissement de batelage dit "Pont Manès" : plans, arrêtés (1836-1897).
2. Saint-Denis, pont Emile. - Procès de la Société des marines réunies contre l'administration au sujet du recouvrement des droits de mutations secrètes de propriété : plan (1876-1884).
3. Saint-Denis, Petit Pont. - Permis d'établir sur un terrain dépendant des pas géométriques accordés à Oscar de Jouvencourt et Jules Vally, à la Société des marines et à Frédéric Michel, propriétaires successifs de l'établissement de batelage dit "Petit Pont" : plans, arrêtés (1836-1897).
4. Saint-Denis, pont Morau. - Permis d'établir sur un terrain dépendant des pas géométriques accordés à Achille Morau et Camille Bonhomme, propriétaires successifs de l'établissement de batelage dit "Petit Pont" : plans, arrêtés (1801-1889).
5. Saint-Denis, pont Protet. - Permis d'établir sur un terrain dépendant des pas géométriques accordés à la Société des marines réunies, à Oscar de Jouvencourt et Jules Vally, propriétaires successifs de l'établissement de batelage dit "Pont Protet" : plans, arrêtés (1840-1912).
6. Saint-Denis, quai de la Rade. - Empiètements sur les pas géométriques de l'établissement de marine Charles de Jouvancourt : plans (1875-1876).