Document d'archives : Délibération n°1150 - Propreté publique et transports municipaux. Automobiles. Réparations et fournitures diverses. Marché.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, lettre, note manuscrite, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/14411
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier