Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Prison d'Avignon. Coupe et élévation sur la ligne CD", dressé par l'architecte ingénieur de l'arrondissement d'Avignon,...

Date : 1811 - 1811

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Titre :

"Prison d'Avignon. Coupe et élévation sur la ligne CD", dressé par l'architecte ingénieur de l'arrondissement d'Avignon, Caristie, à Avignon le 15 mai 1811

Contenu :

Contenu

Plan encre noire.

Cote :

4 N 123/GF 8

Inventaire d'archives :

Catalogue des plans des bâtiments départementaux

Description physique :

Description physique:

Données techniques

Données techniques: Ech. 1/200

Dimensions

Dimensions: 47 x 63 cm

Personnes :

Caristie, Auguste

Lieux :

Avignon (Vaucluse, France) -- Prison du palais des Papes, Avignon (Vaucluse, France), Avignon (Vaucluse, France) -- Palais des Papes

Thèmes :

architecture, bâtiment départemental, établissement pénitentiaire

Type de document :

Document cartographique, Document d'archives, plan

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