Document d'archives : Administration générale (1927-1997) ; service d'intendance (1952-1982) ; personnel (1942-1982) ; élèves (1938-1990) ; examens et...
Titre :
Administration générale (1927-1997) ; service d'intendance (1952-1982) ; personnel (1942-1982) ; élèves (1938-1990) ; examens et concours (1936-1996).
Cote :
1893 W 1-501
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Lycée Jean Dautet de La Rochelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 8 juin 2000
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2048
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 27,90
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2000
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
enseignement secondaire, examen, lycée, personnel -- lycée, élève