Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Châlons-sur-Marne. Personnel des divers services municipaux. - Généralités (1885-1940) : règlement pour le recrutement et...

Date : 1819 - 1940

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Titre :

Châlons-sur-Marne. Personnel des divers services municipaux. - Généralités (1885-1940) : règlement pour le recrutement et l'avancement du personnel (1908) ; règlement du personnel municipal (1916). - Caisse des retraités du personnel municipal : généralités (1819-1937) ; règlement (1858-1874) ; adjonction des employés de la caisse d'épargne (1897) ; règlement modifié (1917).

Cote :

2 O 841

Inventaire d'archives :

Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Observations :

48.956622 ; 4.362885

Institutions :

Marne (France). Préfecture

Lieux :

Châlons-en-Champagne (Marne, France), Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune)

Thèmes :

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