Document d'archives : Procès de Saint-Lézer contre Montaner (1792-1852) ; contre Pujo (1832-1840) ; contre des particuliers concernant la dépaissance,...
Titre :
Procès de Saint-Lézer contre Montaner (1792-1852) ; contre Pujo (1832-1840) ; contre des particuliers concernant la dépaissance, un terrain approprié, l'application d'un arrêté préfectoral, aux usurpations, bornage, arpentement (1801-1851).
Cote :
390 E DEPOT 35
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Description physique :
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 p.
Institutions :
Montaner (Pyrénées-Atlantiques), Pujo (Hautes-Pyrénées), Saint-Lézer (Hautes-Pyrénées)