Document d'archives : Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers municipaux (1846) : correspondance et rapports ; listes des membres des...

Titre :

Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers municipaux (1846) : correspondance et rapports ; listes des membres des Conseils municipaux dans les villes dont les maires et adjoints sont à la nomination du Roi.

Cote :

3 M 396

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique de la série M

Archives départementales de l'Eure

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