Document d'archives : Brevets. 1627 - 1628
Contenu :
Informations complémentaires :
Brevets grossoyés.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/XXIV/364
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
Description physique :
Importance matérielle :
Document détérioré.