Document d'archives : Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et séances extraordinaires : convocations, feuilles d’appel,...
Titre :
Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et séances extraordinaires : convocations, feuilles d’appel, lettres d’envois, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, vœux, propositions de résolution, rapports imprimés, extraits de délibérations.
Contenu :
Voir document joint.
Cote :
7945 W 1 - 23
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur: Haute-Garonne. Conseil général
fournisseur: Conseil départemental de la Haute-Garonne \ Direction générale des Services. Direction de l'Assemblée départementale et de la Commission permanente
Informations sur l'acquisition :
Versement
03/05/2016Description :
Critères de sélection :
Classé
Conditions d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Conditions d'utilisation :
Se reporter aux règlements en vigueur
Description physique :
4,3 m.l.
Ressources complémentaires :
FRAD031_7945W