Document d'archives : Procès-verbaux de l'Assemblée électorale du Mont-Blanc convoquée par les commissaires de la Convention le 28 janvier 1793 pour...
Titre :
Procès-verbaux de l'Assemblée électorale du Mont-Blanc convoquée par les commissaires de la Convention le 28 janvier 1793 pour l'élection des députés à la Convention, des administrateurs du Département et des membres du Tribunal criminel (février et mars 1793).
Cote :
L 307
Inventaire d'archives :
L - Fonds des administrations lors de la Révolution et l'Empire (1792-1815).
Conditions d'accès :
Communicable