Document d'archives : Répartition, entre les communes tant des sommes accordées au Roi pour l'octroi et l'aide que pour les frais desdites assiettes. —...
Titre :
Répartition, entre les communes tant des sommes accordées au Roi pour l'octroi et l'aide que pour les frais desdites assiettes. — Conseil tenu par les diocésains de Nîmes pour envoyer des députés à l'assemblée des États en 1519. — Ordre qui doit être observé dans la députation des diocésains à cette assemblée. — Passation du bail de la recette des tailles à noble Jean d'Ayrebaudouse.— L'impôt a été, en 1515, pour la ville de Nimes, de 228 livres 6 sous, et en 1524, de 1,307 livres 18 sous 1 denier.—Les frais d'assiette, en 1523, se sont élevés à 25 livres tournois, payées aux commissaires diocésains : au sieur d'Ayrebaudouse, 7 livres 10 sous pour reddition de comptes ; et au même, pour ses gages, 61 livres 10 sous 4 deniers tournois.
Contenu :
Présentation du contenu
In-4°, 324 feuillets, papier.
Cote :
C 621