Document d'archives : Caserne du Russey.

Contenu :

Marché de travaux d’installation du chauffage central, adjudication : dossier de consultation des entreprises, dont cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif et estimatif et plans (1968), plans antérieurs au projet [1967, copies], offres des entreprises et état comparatif des offres, procès-verbal d’ouverture des plis (1969), correspondance (1968-1969) ; liquidation du mandatement : factures, procès-verbaux de réception de l’ouvrage, certificats de paiement (1969-1970).

Travaux d’extension et d’aménagement : permis de construire (1980), devis, relevés, plans, notamment d’avant-projets, esquisses (1968-1982). Bâtiment, reconstruction : délibération municipale (1985), notes relatives à la conférence des présidents (1985-1986).

Loyer, modification : note, correspondance (1970).

Valeur de l’ensemble immobilier, évaluation en vue de sa cession : bail [1987, copie], correspondance (1990), procès-verbal d’état des lieux (1991), photographies (s.d).

Cote :

1826W20

Inventaire d'archives :

1826W Préfecture du Doubs

Archives départementales du Doubs

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