Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Agriculture/Récoltes Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob ...

Date : 1806 - 1806

Voir le contexte de la notice

Titre :

Agriculture/Récoltes Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob

Contenu :

Présentation du contenu

Réglementation des opérations de glanage, ratelage, grapillage, chaumage : arrêté préfectoral

Cote :

1 Fi 989

Inventaire d'archives :

1Fi - Affiches 1665-

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Vr

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Conditions d'utilisation :

Demande autorisation de reproduction

Description physique :

description_materielle: affiche noire et blanche

Information matérielles :

Papier

Bon

Dimensions :

53x42

Ressources complémentaires :

Document extrait de la cote 1J115

Observations :

origine du document

archives municipales

Personnes :

Jacob, Préfecture de Seine et Oise, Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ], Richaud

Type de document :

affiche noire et blanche

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Partager :