Document d'archives : - Cour Carrée 1 ère tranche : Clos et couvert, marchés de restauration, 1984-1985. - Marchés concernant la Cour Napoléon, des...

Titre :

- Cour Carrée 1 ère tranche : Clos et couvert, marchés de restauration, 1984-1985. - Marchés concernant la Cour Napoléon, des études ou divers sujets, 1984-1986. CONTENU TYPE D'UN DOSSIER - Engagements relatifs au marché - Décompte général - Ordre de service - Décompte mensuel - Décision de poursuivre les travaux - Notification - Procès - verbal des opérations préalables à la réception - Tableau des travaux SIGNIFICATION DES SIGLES DES ZONES OU SUJETS - CC= Cour Carrée - CN= Cour Napoléon - E= Etude - D= Divers N° de marché Titulaire Objets

Cote :

19960390/65

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