Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 29 juin 1889 au 24 avril 1899

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 21 mai au 28 juin 1889. Charles Pierre Antoine Henri Renard
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).

Cote :

MC/RE/V/25

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Ce répertoire contient 298 feuillets et fait partie d'un registre de 300 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24 cm, composé de 3 cahiers ayant chacun sa propre numérotation. Le registre est en bon état.

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