Document d'archives : Vèze

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.

Cote :

5 E 707-712

Inventaire d'archives :

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac

Informations sur le producteur :

Commune de Vèze

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1976

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 : 6 boîtes et 17 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 707-709 (1655 - 1865)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 256 / 1-4
En mairie à Vèze :
- Etat civil : Naissance à partir de 1856, Mariages à partir de 1846 et Décès (1826 - 1835) puis 1866 à nos jours
- Délibérations communales : 1884 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1835) et moderne ; matrices : ancienne avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Autres documents : Délibérations du bureau de bienfaisance (1938 - 1979) et arrêtés du maire (1861)

Institutions :

Commune de Vèze

Type de document :

Document d'archives

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