Document d'archives : Adduction d'eau potable
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, avis du sous-préfet, devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, mandats de paiement, rapports d'experts, correspondance avec la direction générale des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux, états de situation financière de la commune, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques, acte d'emprunt, décomptes de subventions accordées
Cote :
2 O 71/22