Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commune de Saint-Thomas et Blay (tableau d'assemblage, sections A à H). Cadastre, Vue géométrale. Esserts-Blay. Auteur :...

Date : 1813 - 1813

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Titre :

Commune de Saint-Thomas et Blay (tableau d'assemblage, sections A à H). Cadastre, Vue géométrale. Esserts-Blay. Auteur : Géomètres Vaudey, Collomb. Cadastre parcellaire napoléonien, ni états de sections, ni matrices cadastrales.

Cote :

1Fi 539

Inventaire d'archives :

1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Plan roulé. 10 folios, papier. Aquarellé, plume encre noire et couleur. 120x71 pour la plus grande feuille cm. Echelle : 1/2500 et 1/10000 pour le tableau d'assemblage.

Institutions :

Provenance indéterminée ou multiple

Lieux :

Esserts-Blay (Savoie ; France)

Thèmes :

Type de document :

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