Document d'archives : 323 AA 8/1

Contenu :

FRAIS DIVERS
Tarifs des emplois temporaires, fiches avec les heures effectuées par les personnels missionnés, commandes et factures des travaux de photos, IGN, photographies aériennes, acquisition de matériel et frais d'entretien des matériels de bureau. 1965-1967 (cote AA: ML.ADM.209/6a).
Dossier 'Gérance immobilière Niel': factures, correspondance. 1964-1967 (cote AA: ML.ADM.209/6b).
Formulaires administratifs vierges (cote AA: ML.ADM.209/6c).
COTISATIONS SOCIALES
Décompte des cotisations, déclarations de recette, frais de participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue, déclarations des salaires. 1972-1976 (cote AA: ML.ADM.209/6d).
DIVERS
Réclamations des factures impayées, réabonnements à des revues professionnellees, factures. 1957-1964 (cote AA: ML.ADM.209/6e).
M. ALEXANDRE: répartitions de ses parts d'honoraires. 1955-1967 (cote AA: ML.ADM.209/6f).
LICENCIEMENT
Dossier de procédure concernant le licenciement collectif, les indemnités de licenciements, certificats de travail et attestations, correspondance, dossier individuel du personnel de l'agence, dossier sur l'application des dispositions de la convention collective nationale. 1966-1977 (cote AA: ML.ADM.209/6g).

Cote :

323 AA 8/1

Où consulter le document :

Cité de l'architecture et du patrimoine (CAPA) - Centre d'archives d'architecture contemporaine

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