Document d'archives : Commission d'assainissement des marchés : procès-verbaux, circulaires, documents de travail (1947). Commission des loyers :...
Titre :
Commission d'assainissement des marchés : procès-verbaux, circulaires, documents de travail (1947). Commission des loyers : correspondance, procès-verbaux, documents de travail (1947-1949). Commission d'expansion du commerce local : correspondance, procès-verbaux, liste des délégués des commerçants, liste des commerçants, dossier sur l'opération 78 (1959-1969). Commission de la circulation : correspondance, convocations, procès-verbaux (1961-1983). Commission des travaux : correspondance, convocations, procès-verbaux, arrêtés, documents de travail (1962-1981).
Cote :
1 D 189
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable