Document d'archives : Procès-verbal d'enchères de brevet d'invention, acceptation et créances à la requête de Charles Adolphe Fontet, propriétaire,...
Titre :
Procès-verbal d'enchères de brevet d'invention, acceptation et créances à la requête de Charles Adolphe Fontet, propriétaire, demeurant 23 rue des Petits-Hôtels à Paris.
Contenu :
Informations complémentaires :
À la suite : 16 février 1860, procès-verbal d'adjudication.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
: 2021 (P. Bureau) Date de création de la notice
Cote :
MC/ET/XXIV/1392