Document d'archives : Plan d'occupation des sols du district de Thouars : révision 1986-1990, programme local de l'habitat 1986/1990, règlement et...
Titre :
Plan d'occupation des sols du district de Thouars : révision 1986-1990, programme local de l'habitat 1986/1990, règlement et plans approuvés le 09/12/1980.
Contenu :
Dossier de révision, règlement, dossier approuvé.
Cote :
1868 W 40
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat