Document d'archives : 3 plans, 1 livret et 5 pièces. Voirie urbaine : plan des chemins dits ""La Petite Rangée"" (1840) ; plan (1848) ; vente d'une...
Titre :
3 plans, 1 livret et 5 pièces. Voirie urbaine : plan des chemins dits ""La Petite Rangée"" (1840) ; plan (1848) ; vente d'une parcelle communale (1890) ; anticipation et contentieux avec le sieur Félicien Deschène (1877-1879). Eclairage des rues : relevé de consommation (1928).
Cote :
238 Edepot 24
Inventaire d'archives :
238Edepot - Archives communales déposées de Fleurey-lès-Saint-Loup
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable