Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres - courrier départ 29 septembre - 28 décembre 1967 n° 1588 à 1767 3 janvier 1968 - 22 décembre 1968 n° 1768 à 2603 ...

Date : 1967 - 1976

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Titre :

Registres - courrier départ 29 septembre - 28 décembre 1967 n° 1588 à 1767 3 janvier 1968 - 22 décembre 1968 n° 1768 à 2603 3 janvier 1969 - 31 décembre 1969 n° 2700 à 3399 26 novembre 1970 - 31 décembre 1970 n° 2519 à 2885 janvier 1971 - 16 juillet 1971 n° 1 à 2003

Cote :

19770475/31

Inventaire d'archives :

Education nationale ; Service universitaire des relations avec l'étranger et l'Outre-mer (1948-1960) - Direction coopération avec la communa...

Institutions :

france. cour des comptes

Lieux :

Thèmes :

enseignement supérieur, pays étranger, personnel, plan 6, statut juridique

Type de document :

chrono, compte-rendu de séance, rapport, rapport de mission, registre, statuts

Fonctions :

coopération, coordination, financement, relations internationales

Activité :

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